SCI DU CORNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 211 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 498 131, SCI DU CORNET est une SCI créée le 30 novembre 2020. Elle est domiciliée 11 rue Charles et Antonin Gosset, 76400 Fecamp. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS BANSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CORNET
INSEE- Dénomination
- SCI DU CORNET
- SIREN
- 891 498 131
- SIRET (siège)
- 891 498 131 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26891498131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 498 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 211 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2020
- Siège social
- 11 RUE CHARLES ET ANTONIN GOSSET, 76400, FECAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CORNET
Acquisition et gestion d'immeubles
Finances de SCI DU CORNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CORNET
INSEEÉtablissements de SCI DU CORNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76400 FECAMPSiègeActif
891 498 131 00012 · ouvert le 27 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CORNET
INPIComptes annuels de SCI DU CORNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CORNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CORNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CORNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CORNET. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1991 · N° 89-43.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CORNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CORNET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-27
- création
Date d'effet : 30 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI DU CORNET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CORNET ?
Le numéro SIREN de SCI DU CORNET est 891 498 131. Le SIRET de son siège social est 891 498 131 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26891498131.
Qui dirige SCI DU CORNET ?
SCI DU CORNET est dirigée par FRANCOIS BANSE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CORNET ?
Le siège social de SCI DU CORNET est situé 11 rue Charles et Antonin Gosset, 76400 Fecamp.
SCI DU CORNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CORNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CORNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CORNET.
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