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SCI DU COTEAU

Active
Siren338 464 829SCI91160 ChamplanCréée le 08 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 464 829, SCI DU COTEAU est une SCI créée le 8 août 1986. Elle est domiciliée RUE Zac des Clotais Rue du Clotais ZAC DES CLOTAIS, 91160 Champlan. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ARSONNET GERARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU COTEAU

Dénomination
SCI DU COTEAU
SIREN
338 464 829
SIRET (siège)
338 464 829 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51338464829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 464 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 août 1986
Siège social
RUE Zac des Clotais Rue du Clotais ZAC DES CLOTAIS, 91160, Champlan
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU COTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU COTEAU

A

ARSONNET GERARD

Gérant

Depuis la création (08 août 1986) · 40 ans

JA

JEAN-PIERRE ARSONNET

Autre

Depuis la création (08 août 1986) · 40 ans

G

GEOMATECH SERVICES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 1986) · 40 ans

Établissements de SCI DU COTEAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91160 ChamplanSiègeFermé

    338 464 829 00013 · ouvert le 08 août 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU COTEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU COTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU COTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU COTEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU COTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 1986

Questions fréquentes sur SCI DU COTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU COTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU COTEAU est 338 464 829. Le SIRET de son siège social est 338 464 829 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51338464829.

Qui dirige SCI DU COTEAU ?

SCI DU COTEAU est dirigée par ARSONNET GERARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU COTEAU ?

Le siège social de SCI DU COTEAU est situé RUE Zac des Clotais Rue du Clotais ZAC DES CLOTAIS, 91160 Champlan.

SCI DU COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU COTEAU.

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