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SCI DU COTEAU

Active
Siren391 123 676SCI74190 PASSYCréée le 25 mai 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
246 k€

SCI DU COTEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1993, identifiée par le SIREN 391 123 676. Elle est domiciliée 63 Pl de la Mairie, 74190 Passy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE DEVILLAZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU COTEAU

Dénomination
SCI DU COTEAU
SIREN
391 123 676
SIRET (siège)
391 123 676 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64391123676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 123 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
246 240 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 mai 1993
Siège social
63 PL DE LA MAIRIE, 74190, PASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU COTEAU

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Finances de SCI DU COTEAU

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Dirigeants et représentants de SCI DU COTEAU

PD

PIERRE DEVILLAZ

Gérant

Depuis la création (25 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DU COTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    391 123 676 00010 · ouvert le 20 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU COTEAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU COTEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU COTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI DU COTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU COTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU COTEAU est 391 123 676. Le SIRET de son siège social est 391 123 676 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64391123676.

Qui dirige SCI DU COTEAU ?

SCI DU COTEAU est dirigée par PIERRE DEVILLAZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU COTEAU ?

Le siège social de SCI DU COTEAU est situé 63 Pl de la Mairie, 74190 Passy.

SCI DU COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU COTEAU.

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