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SCI DU COTEAU

Active
Siren443 845 433SCI06240 BEAUSOLEILCréée le 22 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
912 €

SCI DU COTEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 845 433. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Orchidees Maison Cerutti, 06240 Beausoleil. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). DEPUYDT ETIENNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU COTEAU

Dénomination
SCI DU COTEAU
SIREN
443 845 433
SIRET (siège)
443 845 433 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45443845433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 845 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
912 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
RUE DES ORCHIDEES MAISON CERUTTI, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU COTEAU

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION D'UNE PARTIE D'IMMEUBLE SITUE A BEAUSOLEIL (06), VALLON DE LA NOIX ET 11 RUE DES ORCHIDEES, COMMUNEMENT APPELE "MAISON CERUTTI".

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Finances de SCI DU COTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU COTEAU

D

DEPUYDT ETIENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU COTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeActif

    443 845 433 00012 · ouvert le 20 mars 1952 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU COTEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU COTEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU COTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU COTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU COTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU COTEAU est 443 845 433. Le SIRET de son siège social est 443 845 433 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45443845433.

Qui dirige SCI DU COTEAU ?

SCI DU COTEAU est dirigée par DEPUYDT ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU COTEAU ?

Le siège social de SCI DU COTEAU est situé rue des Orchidees Maison Cerutti, 06240 Beausoleil.

SCI DU COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU COTEAU.