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SCI DU COUASNON

Active
Siren448 913 293Société civile49240 AVRILLECréée le 12 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DU COUASNON est une société civile immatriculée le 12 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 913 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 B rue des Bruyeres, 49240 Avrille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT COSSERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU COUASNON

Dénomination
SCI DU COUASNON
SIREN
448 913 293
SIRET (siège)
448 913 293 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39448913293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 913 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 2003
Siège social
35 B RUE DES BRUYERES, 49240, AVRILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU COUASNON

Acquisition, administration, gestion

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Finances de SCI DU COUASNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU COUASNON

VC

VINCENT COSSERON

Gérant

Depuis la création (12 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU COUASNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49240 AVRILLESiègeActif

    448 913 293 00016 · ouvert le 12 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU COUASNON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU COUASNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU COUASNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU COUASNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU COUASNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU COUASNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU COUASNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU COUASNON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI DU COUASNON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU COUASNON ?

Le numéro SIREN de SCI DU COUASNON est 448 913 293. Le SIRET de son siège social est 448 913 293 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39448913293.

Qui dirige SCI DU COUASNON ?

SCI DU COUASNON est dirigée par VINCENT COSSERON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU COUASNON ?

Le siège social de SCI DU COUASNON est situé 35 B rue des Bruyeres, 49240 Avrille.

SCI DU COUASNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU COUASNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU COUASNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU COUASNON.

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