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SCI DU COURS

Active
Siren493 142 020SCI43000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 06 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions117 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU COURS est une SCI immatriculée le 6 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 142 020. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Crs Victor Hugo, 43000 Le Puy-en-Velay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE BARRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU COURS

Dénomination
SCI DU COURS
SIREN
493 142 020
SIRET (siège)
493 142 020 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17493142020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 142 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2006
Siège social
13 CRS VICTOR HUGO, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU COURS

ACQUISITION,GESTION ET ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT,NEGOCIATION,PROMOTION, CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS...

Finances de SCI DU COURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU COURS

SB

STEPHANE BARRE

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

JF

JEAN-FRANCOIS FAURE

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI DU COURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif

    493 142 020 00012 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU COURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU COURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU COURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU COURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

117 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU COURS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU COURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DU COURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU COURS ?

Le numéro SIREN de SCI DU COURS est 493 142 020. Le SIRET de son siège social est 493 142 020 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17493142020.

Qui dirige SCI DU COURS ?

SCI DU COURS est dirigée par STEPHANE BARRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU COURS ?

Le siège social de SCI DU COURS est situé 13 Crs Victor Hugo, 43000 Le Puy-en-Velay.

SCI DU COURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU COURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU COURS.

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