SCI DU CROSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CROSS est une société civile immatriculée le 16 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 390 143. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Pointes, 34920 Le Cres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GUILLAUME SPAETH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CROSS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CROSS
- SIREN
- 789 390 143
- SIRET (siège)
- 789 390 143 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25789390143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 390 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 2012
- Siège social
- 2 RUE DES POINTES, 34920, LE CRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CROSS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU CROSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CROSS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 novembre 2012) · 13 ans
CONTROLE TECHNIQUE LE CRES SARL
Autre
Depuis la création (16 novembre 2012) · 13 ans
Établissements de SCI DU CROSS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34920 LE CRESSiègeActif
789 390 143 00012 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CROSS
INPIComptes annuels de SCI DU CROSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CROSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CROSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CROSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CROSS. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 92-21.779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CROSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CROSS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2012
Questions fréquentes sur SCI DU CROSS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CROSS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CROSS est 789 390 143. Le SIRET de son siège social est 789 390 143 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25789390143.
Qui dirige SCI DU CROSS ?
SCI DU CROSS est dirigée par GUILLAUME SPAETH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CROSS ?
Le siège social de SCI DU CROSS est situé 2 rue des Pointes, 34920 Le Cres.
SCI DU CROSS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CROSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CROSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CROSS.
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