SCI DU CURTIL BOURGEOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,0 k€
SCI DU CURTIL BOURGEOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 012 702. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 Rte de Saint-Jean, 01340 Bereziat. SCI DU CURTIL BOURGEOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE CHATELET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CURTIL BOURGEOIS
- SIREN
- 493 012 702
- SIRET (siège)
- 493 012 702 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63493012702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 012 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2006
- Siège social
- 115 RTE DE SAINT-JEAN, 01340, BEREZIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
Acquisition administration exploitation sous toutes ses formes de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01340 BEREZIATSiègeFermé
493 012 702 00012 · ouvert le 22 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
INPIConformité de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CURTIL BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CURTIL BOURGEOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CURTIL BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CURTIL BOURGEOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
CHATELET Marie Claude nom d'usage : BOEVE n'est plus gérant. CHATELET Marie Claude nom d'usage : BOEVE devient liquidateur
- création
Date d'effet : 01 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DU CURTIL BOURGEOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CURTIL BOURGEOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CURTIL BOURGEOIS est 493 012 702. Le SIRET de son siège social est 493 012 702 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493012702.
Qui dirige SCI DU CURTIL BOURGEOIS ?
SCI DU CURTIL BOURGEOIS est dirigée par MARIE CHATELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CURTIL BOURGEOIS ?
Le siège social de SCI DU CURTIL BOURGEOIS est situé 115 Rte de Saint-Jean, 01340 Bereziat.
SCI DU CURTIL BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CURTIL BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CURTIL BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CURTIL BOURGEOIS.
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