SCI DU CUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 220 395, SCI DU CUSSE est une SCI créée le 13 août 2004. Elle est domiciliée Au Cusse, 32500 Fleurance. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HERMINE BONAVENTURE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CUSSE
- SIREN
- 478 220 395
- SIRET (siège)
- 478 220 395 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60478220395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 220 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 août 2004
- Siège social
- AU CUSSE, 32500, FLEURANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CUSSE
Propriété et administration d'immeubles.
Finances de SCI DU CUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CUSSE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2016
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32500 FLEURANCESiègeActif
478 220 395 00014 · ouvert le 05 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CUSSE
INPIComptes annuels de SCI DU CUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUIFFET Hermine né(e) BONAVENTURE ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUIFFET Eliane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIAU Sébastien, Pierre
- création
Date d'effet : 13 août 2004
Questions fréquentes sur SCI DU CUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CUSSE est 478 220 395. Le SIRET de son siège social est 478 220 395 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60478220395.
Qui dirige SCI DU CUSSE ?
SCI DU CUSSE est dirigée par HERMINE BONAVENTURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CUSSE ?
Le siège social de SCI DU CUSSE est situé Au Cusse, 32500 Fleurance.
SCI DU CUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CUSSE.
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