CheckersLiquidations

SCI DU CUSSOL

Active
Siren422 166 256SCI09100 ST-MARTIN-D OYDESCréée le 11 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CUSSOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1999, identifiée par le SIREN 422 166 256. Son siège social est situé Le Cussol, 09100 St-Martin-d Oydes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROSELYNE ALARD, autre.

Fiche d'identité de SCI DU CUSSOL

Dénomination
SCI DU CUSSOL
SIREN
422 166 256
SIRET (siège)
422 166 256 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44422166256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 166 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 195,92 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 1999
Siège social
LE CUSSOL, 09100, ST-MARTIN-D OYDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CUSSOL

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DU CUSSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CUSSOL

RA

ROSELYNE ALARD

Autre

Depuis la création (11 mars 1999) · 27 ans

RB

REMY BAKHOUCHE

Autre

Depuis la création (11 mars 1999) · 27 ans

LB

LYSA BAKHOUCHE

Autre

Depuis la création (11 mars 1999) · 27 ans

Établissements de SCI DU CUSSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 ST-MARTIN-D OYDESSiègeActif

    422 166 256 00012 · ouvert le 10 mars 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CUSSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CUSSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CUSSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CUSSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CUSSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CUSSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CUSSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CUSSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1999

Questions fréquentes sur SCI DU CUSSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CUSSOL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CUSSOL est 422 166 256. Le SIRET de son siège social est 422 166 256 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44422166256.

Qui dirige SCI DU CUSSOL ?

SCI DU CUSSOL est dirigée par ROSELYNE ALARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CUSSOL ?

Le siège social de SCI DU CUSSOL est situé Le Cussol, 09100 St-Martin-d Oydes.

SCI DU CUSSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CUSSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CUSSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CUSSOL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B