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SCI DU CYGNE

Active
Siren397 589 466SCI91670 ANGERVILLECréée le 23 juin 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI DU CYGNE est une SCI immatriculée le 23 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 589 466. Elle est domiciliée 39 rue Nationale, 91670 Angerville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BILI JEAN MARC ROBERT BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CYGNE

Dénomination
SCI DU CYGNE
SIREN
397 589 466
SIRET (siège)
397 589 466 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53397589466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 589 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juin 1994
Siège social
39 RUE NATIONALE, 91670, ANGERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CYGNE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DU CYGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CYGNE

B

BILI JEAN MARC ROBERT BERNARD

Gérant

Depuis la création (23 juin 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DU CYGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91670 ANGERVILLESiègeActif

    397 589 466 00010 · ouvert le 23 juin 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CYGNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU CYGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CYGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CYGNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CYGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CYGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1994

Questions fréquentes sur SCI DU CYGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CYGNE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CYGNE est 397 589 466. Le SIRET de son siège social est 397 589 466 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53397589466.

Qui dirige SCI DU CYGNE ?

SCI DU CYGNE est dirigée par BILI JEAN MARC ROBERT BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CYGNE ?

Le siège social de SCI DU CYGNE est situé 39 rue Nationale, 91670 Angerville.

SCI DU CYGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CYGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CYGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CYGNE.