SCI DU DOMAINE DES FOUGES

Active

Siren338 689 094654030700 SAINT SIFFRETCréée le 11 septembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI DU DOMAINE DES FOUGES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 689 094. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Lansade, 30700 Saint Siffret. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MARCELLE COULORGUES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INSEE

Dénomination: SCI DU DOMAINE DES FOUGES
SIREN: 338 689 094
SIRET (siège): 338 689 094 00013
N° TVA intracommunautaire: FR54338689094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 689 094
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 6540
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 11 septembre 1986
Siège social: MAS DE LANSADE, 30700, SAINT SIFFRET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

LA PROPRIETE LA GESTION L'ADMINISTRATION DE L'IMMEUBLE DENOMME DOMAINE DES FOUGES A SAINT SIFFRET ROUTE DE SAINT QUENTIN

Finances de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INSEE

MARCELLE COULORGUES

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30700 SAINT SIFFRETSiègeActif
338 689 094 00013 · ouvert le 11 septembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DOMAINE DES FOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOMAINE DES FOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DOMAINE DES FOUGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOMAINE DES FOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DOMAINE DES FOUGES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI DU DOMAINE DES FOUGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOMAINE DES FOUGES ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOMAINE DES FOUGES est 338 689 094. Le SIRET de son siège social est 338 689 094 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54338689094.

Qui dirige SCI DU DOMAINE DES FOUGES ?

SCI DU DOMAINE DES FOUGES est dirigée par MARCELLE COULORGUES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU DOMAINE DES FOUGES ?

Le siège social de SCI DU DOMAINE DES FOUGES est situé Mas de Lansade, 30700 Saint Siffret.