CheckersProcédures

SCI DU DOUBS

Active
Siren349 429 167SCI25400 AUDINCOURTCréée le 27 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions191 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU DOUBS est une SCI immatriculée le 27 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 429 167. Son siège social est situé 36 Grande rue, 25400 Audincourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL DERYEGHYIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU DOUBS

Dénomination
SCI DU DOUBS
SIREN
349 429 167
SIRET (siège)
349 429 167 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74349429167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 429 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 1989
Siège social
36 GRANDE RUE, 25400, AUDINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DOUBS

ACQUISITION ET GESTION D'IMMEUBLES

Finances de SCI DU DOUBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DOUBS

MD

MICHEL DERYEGHYIAN

Gérant

Depuis la création (27 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DU DOUBS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25400 AUDINCOURTSiègeActif

    349 429 167 00019 · ouvert le 17 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DOUBS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU DOUBS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DOUBS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DOUBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU DOUBS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DOUBS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI DU DOUBS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOUBS ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOUBS est 349 429 167. Le SIRET de son siège social est 349 429 167 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74349429167.

Qui dirige SCI DU DOUBS ?

SCI DU DOUBS est dirigée par MICHEL DERYEGHYIAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU DOUBS ?

Le siège social de SCI DU DOUBS est situé 36 Grande rue, 25400 Audincourt.

SCI DU DOUBS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DOUBS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOUBS.

Entreprises similaires

Même activité à Audincourt

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Audincourt

Entreprises du même secteur à Audincourt

Entreprises à Audincourt

Toutes les entreprises à Audincourt