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SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Active
Siren348 471 673SCI14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYECréée le 04 novembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,9 k€

SCI DU DOUET DE LA TAILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 471 673. Elle est domiciliée Les Moutiers Saint Etienne la Thillaye, 14950 Saint-Etienne-la-Thillaye. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK SPALTER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Dénomination
SCI DU DOUET DE LA TAILLE
SIREN
348 471 673
SIRET (siège)
348 471 673 00023
N° TVA intracommunautaire
FR53348471673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 471 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 novembre 1988
Siège social
LES MOUTIERS SAINT ETIENNE LA THILLAYE, 14950, SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ADMINISTRATION PAR TOUS MOYENS DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS. LE CAUTIONNEMENT DE TOUS TIERS AYANT DES RELATIONS DIRECTES OU INDIRECTES AVEC LA SOCIETE Y COMPRIS LES CAUTIONNEMENTS HYPOTHECAIRES. ET TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET

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Finances de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

PS

PATRICK SPALTER

Gérant

Depuis la création (04 novembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYESiègeActif

    348 471 673 00023 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 6820B

  • 14130 ST MARTIN AUX CHARTRAINSFermé

    348 471 673 00015 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOUET DE LA TAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DOUET DE LA TAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOUET DE LA TAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU DOUET DE LA TAILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOUET DE LA TAILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOUET DE LA TAILLE est 348 471 673. Le SIRET de son siège social est 348 471 673 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53348471673.

Qui dirige SCI DU DOUET DE LA TAILLE ?

SCI DU DOUET DE LA TAILLE est dirigée par PATRICK SPALTER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU DOUET DE LA TAILLE ?

Le siège social de SCI DU DOUET DE LA TAILLE est situé Les Moutiers Saint Etienne la Thillaye, 14950 Saint-Etienne-la-Thillaye.

SCI DU DOUET DE LA TAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DOUET DE LA TAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DOUET DE LA TAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOUET DE LA TAILLE.