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SCI DU DOYENNE

Active
Siren413 666 694SCI69130 ECULLYCréée le 08 septembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 666 694, SCI DU DOYENNE est une SCI créée le 8 septembre 1997. Son siège social est situé 5 rue Benoit Tabard, 69130 Ecully. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAIRE BARIOZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU DOYENNE

Dénomination
SCI DU DOYENNE
SIREN
413 666 694
SIRET (siège)
413 666 694 00034
N° TVA intracommunautaire
FR39413666694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 666 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 septembre 1997
Siège social
5 RUE BENOIT TABARD, 69130, ECULLY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU DOYENNE

La propriété, la gestion et l'administrtion pour son compte, la mise en valeur de tous biens et droits mobiliers et immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, acquisition, échange apport au autrement

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Finances de SCI DU DOYENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU DOYENNE

CB

CLAIRE BARIOZ

Autre

Depuis la création (08 septembre 1997) · 29 ans

JP

JULIEN PASSERAT

Autre

Depuis la création (08 septembre 1997) · 29 ans

AP

ANTOINE PASSERAT

Autre

Depuis la création (08 septembre 1997) · 29 ans

VP

VICTOR PASSERAT

Autre

Depuis la création (08 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI DU DOYENNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69130 ECULLYSiègeActif

    413 666 694 00034 · ouvert le 05 août 1997 · NAF 6820B

  • 69002 LYONFermé

    413 666 694 00018 · ouvert le 05 août 1997 · NAF 702C

  • 69130 ECULLYFermé

    413 666 694 00026 · ouvert le 22 novembre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU DOYENNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 février 2003

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI DU DOYENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOYENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DOYENNE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT

    Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/03627

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOYENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU DOYENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI DU DOYENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOYENNE ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOYENNE est 413 666 694. Le SIRET de son siège social est 413 666 694 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39413666694.

Qui dirige SCI DU DOYENNE ?

SCI DU DOYENNE est dirigée par CLAIRE BARIOZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DOYENNE ?

Le siège social de SCI DU DOYENNE est situé 5 rue Benoit Tabard, 69130 Ecully.

SCI DU DOYENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DOYENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DOYENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DOYENNE.