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SCI DU DUCHE

Active
Siren499 659 555SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 23 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI DU DUCHE est une SCI immatriculée le 23 août 2007 sous le numéro SIREN 499 659 555. Son siège social est situé 20 rue Duche, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YOHANN LEROY, autre.

Fiche d'identité de SCI DU DUCHE

Dénomination
SCI DU DUCHE
SIREN
499 659 555
SIRET (siège)
499 659 555 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41499659555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 659 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 2007
Siège social
20 RUE DUCHE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DUCHE

acquisitions immobilières.

Finances de SCI DU DUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DUCHE

YL

YOHANN LEROY

Autre

Depuis la création (23 août 2007) · 19 ans

PL

PATRICK LEROY

Autre

Depuis la création (23 août 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU DUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    499 659 555 00019 · ouvert le 20 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DUCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU DUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DUCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00385

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DUCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2007

Questions fréquentes sur SCI DU DUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DU DUCHE est 499 659 555. Le SIRET de son siège social est 499 659 555 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41499659555.

Qui dirige SCI DU DUCHE ?

SCI DU DUCHE est dirigée par YOHANN LEROY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DUCHE ?

Le siège social de SCI DU DUCHE est situé 20 rue Duche, 42100 Saint-Etienne.

SCI DU DUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DUCHE.

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