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SCI DU DUCHE

Active
Siren912 697 737SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 21 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU DUCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 697 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Rte de Bonson, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL DÉROZIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU DUCHE

Dénomination
SCI DU DUCHE
SIREN
912 697 737
SIRET (siège)
912 697 737 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18912697737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 697 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 avril 2022
Siège social
10 RTE DE BONSON, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU DUCHE

Location immobilière.

Finances de SCI DU DUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DUCHE

I

IMPERIENCE HOLDING

Autre

Depuis la création (21 avril 2022) · 4 ans

SD

SIMON DÉROZIER

Autre

Depuis la création (21 avril 2022) · 4 ans

DD

DANIEL DÉROZIER

Gérant

Depuis la création (21 avril 2022) · 4 ans

Établissements de SCI DU DUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    912 697 737 00019 · ouvert le 12 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DUCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU DUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU DUCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00385

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DUCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-12

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2022

Questions fréquentes sur SCI DU DUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DU DUCHE est 912 697 737. Le SIRET de son siège social est 912 697 737 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18912697737.

Qui dirige SCI DU DUCHE ?

SCI DU DUCHE est dirigée par DANIEL DÉROZIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DUCHE ?

Le siège social de SCI DU DUCHE est situé 10 Rte de Bonson, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI DU DUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU DUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU DUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU DUCHE.

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