SCI DU FAISAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU FAISAN est une SCI immatriculée le 4 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 359 089. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte de Tremblay, 93420 Villepinte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LEONARD FORESTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU FAISAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU FAISAN
- SIREN
- 533 359 089
- SIRET (siège)
- 533 359 089 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05533359089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 359 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 2011
- Siège social
- 11 RTE DE TREMBLAY, 93420, VILLEPINTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FAISAN
Acquisition de tous biens immobiliers, administration, exploitation par bail ou autrement, entretien et mise en valeur des biens sociaux.
Finances de SCI DU FAISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FAISAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2024
PETIT FORESTIER LOCATION
Autre
En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2014
GROUPE PETIT FORESTIER
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean-Claude, Zephirin FORESTIER
Gérant · de juillet 2011 à mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU FAISAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93420 VILLEPINTESiègeActif
533 359 089 00018 · ouvert le 16 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU FAISAN
INPIComptes annuels de SCI DU FAISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FAISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FAISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FAISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU FAISAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-17.815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FAISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FAISAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Gérant : FORESTIER Léonard, Thomas, Julien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : PETIT FORESTIER en fonction le 04 Juillet 2011 Associé : PETIT FORESTIER LOCATION en fonction le 04 Juillet 2011 Gérant : FORESTIER Géraldine, Odette, Simone en fonction le 07 Mai 2014 Gérant : FORESTIER Léonard, Thomas, Julien en fonction le 07 Mai 2014
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-16
- création
Date d'effet : 04 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI DU FAISAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FAISAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU FAISAN est 533 359 089. Le SIRET de son siège social est 533 359 089 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05533359089.
Qui dirige SCI DU FAISAN ?
SCI DU FAISAN est dirigée par LEONARD FORESTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FAISAN ?
Le siège social de SCI DU FAISAN est situé 11 Rte de Tremblay, 93420 Villepinte.
SCI DU FAISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FAISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FAISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FAISAN.
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