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SCI DU FORT

Active
Siren342 537 990SCI59800 LILLECréée le 30 septembre 1987

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions126 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
924 k€

SCI DU FORT est une SCI immatriculée le 30 septembre 1987 sous le numéro SIREN 342 537 990. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Vieux faubourg, 59800 Lille. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CARRE GESTION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU FORT

Dénomination
SCI DU FORT
SIREN
342 537 990
SIRET (siège)
342 537 990 00026
N° TVA intracommunautaire
FR56342537990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 537 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
924 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 septembre 1987
Siège social
27 RUE DU VIEUX FAUBOURG, 59800, LILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU FORT

Gestion de patrimoine.

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Finances de SCI DU FORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU FORT

FD

FRANCOIS DENIS DU PEAGE

Associé indéfiniment responsable

HD

HUBERT DENIS DU PEAGE

Associé indéfiniment responsable

ED

ELISABETH DENIS DU PEAGE

Associé indéfiniment responsable

AD

AGNES DENIS DU PEAGE

Associé indéfiniment responsable

MD

MARIE DENIS DU PEAGE

Associé indéfiniment responsable

GD

GUY DEPOORTER

Associé indéfiniment responsable

DD

DANIEL DORCHIES

Associé indéfiniment responsable

RF

ROGER FRAMEZELLE

Associé indéfiniment responsable

CL

CHRISTIANE LAPOTRE

Associé indéfiniment responsable

BL

BRUNO LECAS

Associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-FRANCOIS MOREL

Associé indéfiniment responsable

GM

GEORGES-PIERRE MOREL

Associé indéfiniment responsable

IM

ISABELLE MOREL

Associé indéfiniment responsable

MP

MARC PILLIEZ

Associé indéfiniment responsable

PP

PAULETTE PROY

Associé indéfiniment responsable

MT

MAURICE THIBEAU

Associé indéfiniment responsable

YC

YVES CHATILIEZ

Associé indéfiniment responsable

AC

ALAIN CHATILIEZ

Associé indéfiniment responsable

EC

EDITH CHATILIEZ

Associé indéfiniment responsable

EC

EDITH COCHET

Associé indéfiniment responsable

GD

GILLES DASSONVILLE

Associé indéfiniment responsable

CD

CATHERINE DASSONVILLE

Associé indéfiniment responsable

SD

STEPHANIE DELMOTTE

Associé indéfiniment responsable

CD

CATHERINE DELMOTTE

Associé indéfiniment responsable

JH

JEAN HERBAUT

Associé indéfiniment responsable

C

CARRE GESTION

Gérant

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2011

CL

Céline LONCKE

Associé indéfiniment responsable

GL

Grégory LONCKE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU FORT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 59800 LILLESiègeActif

    342 537 990 00026 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 59800 LILLEActif

    342 537 990 00018 · ouvert le 15 septembre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU FORT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 août 2013

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU FORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

126 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU FORT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 24 août 2026 · N° 26/01016

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 4 - LC

    Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00004

    Renvoi à une autre audience
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 16 juin 2026 · N° 23/00941

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0

    Décision du 09 juin 2026 · N° 24/00332

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, tPTG

    Décision du 01 juin 2026 · N° 25/14210

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 29 mai 2026 · N° 25/02306

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00079

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES

    Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00706

    Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00471

    Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00413

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00258

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 13 février 2026 · N° 25/00399

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00312

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01061

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00324

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00325

    Réouverture des débats
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00323

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00356

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00168

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU FORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU FORT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant : CARRE GESTION Associé indéfiniment responsable : DORCHIES Daniel Associé indéfiniment responsable : HERBAUT Jean Claude Associé indéfiniment responsable : LAPOTRE Christiane Louise Associé indéfiniment responsable : LONCKE Jean Simon Associé indéfiniment responsable : PILLIEZ Marc Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Edith Associé indéfiniment responsable : DEPOORTER Guy Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Catherine Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Elisabeth Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE François Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Hubert Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Marie Associé indéfiniment responsable : FRAMEZELLE Roger Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Agnes Associé indéfiniment responsable : MOREL Isabelle Associé indéfiniment responsable : BEAUGRAND Marie-Claude Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Jean Associé indéfiniment responsable : PROY Paulette Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Catherine Associé indéfiniment responsable : MOREL Georges-Pierre Associé indéfiniment responsable : MOREL Jean-François Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Stéphanie Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Alain Associé indéfiniment responsable : NOLLET Cécile Associé indéfiniment responsable : CHATILLIEZ Yves Louis Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilles Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilbert Associé indéfiniment responsable : COCHET Edith Associé indéfiniment responsable : LECAS Bruno Associé indéfiniment responsable : THIBEAU Maurice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant : CARRE GESTION Associé indéfiniment responsable : DORCHIES Daniel Associé indéfiniment responsable : HERBAUT Jean Claude Associé indéfiniment responsable : LAPOTRE Christiane Louise Associé indéfiniment responsable : LONCKE Jean Simon Associé indéfiniment responsable : PILLIEZ Marc Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Edith Associé indéfiniment responsable : DEPOORTER Guy Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Catherine Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Elisabeth Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE François Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Hubert Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Marie Associé indéfiniment responsable : FRAMEZELLE Roger Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Agnes Associé indéfiniment responsable : MOREL Isabelle Associé indéfiniment responsable : BEAUGRAND Marie-Claude Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Jean Associé indéfiniment responsable : PROY Paulette Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Catherine Associé indéfiniment responsable : MOREL Georges-Pierre Associé indéfiniment responsable : MOREL Jean-François Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Stéphanie Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Alain Associé indéfiniment responsable : NOLLET Cécile Associé indéfiniment responsable : CHATILLIEZ Yves Louis Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilles Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilbert Associé indéfiniment responsable : COCHET Edith Associé indéfiniment responsable : LECAS Bruno Associé indéfiniment responsable : THIBEAU Maurice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant : CARRE GESTION Associé indéfiniment responsable : DORCHIES Daniel Associé indéfiniment responsable : HERBAUT Jean Claude Associé indéfiniment responsable : LAPOTRE Christiane Louise Associé indéfiniment responsable : LONCKE Jean Simon Associé indéfiniment responsable : PILLIEZ Marc Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Edith Associé indéfiniment responsable : DEPOORTER Guy Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Catherine Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Elisabeth Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE François Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Hubert Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Marie Associé indéfiniment responsable : FRAMEZELLE Roger Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Agnes Associé indéfiniment responsable : MOREL Isabelle Associé indéfiniment responsable : BEAUGRAND Marie-Claude Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Jean Associé indéfiniment responsable : PROY Paulette Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Catherine Associé indéfiniment responsable : MOREL Georges-Pierre Associé indéfiniment responsable : MOREL Jean-François Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Stéphanie Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Alain Associé indéfiniment responsable : NOLLET Cécile Associé indéfiniment responsable : CHATILLIEZ Yves Louis Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilles Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilbert Associé indéfiniment responsable : COCHET Edith Associé indéfiniment responsable : LECAS Bruno Associé indéfiniment responsable : THIBEAU Maurice

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant : CARRE GESTION Associé indéfiniment responsable : DORCHIES Daniel Associé indéfiniment responsable : HERBAUT Jean Claude Associé indéfiniment responsable : LAPOTRE Christiane Louise Associé indéfiniment responsable : LONCKE Jean Simon Associé indéfiniment responsable : PILLIEZ Marc Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Edith Associé indéfiniment responsable : DEPOORTER Guy Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Catherine Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Elisabeth Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE François Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Hubert Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Marie Associé indéfiniment responsable : FRAMEZELLE Roger Associé indéfiniment responsable : DENIS DU PEAGE Agnes Associé indéfiniment responsable : MOREL Isabelle Associé indéfiniment responsable : BEAUGRAND Marie-Claude Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Jean Associé indéfiniment responsable : PROY Paulette Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Catherine Associé indéfiniment responsable : MOREL Georges-Pierre Associé indéfiniment responsable : MOREL Jean-François Associé indéfiniment responsable : DELMOTTE Stéphanie Associé indéfiniment responsable : CHATILIEZ Alain Associé indéfiniment responsable : NOLLET Cécile Associé indéfiniment responsable : CHATILLIEZ Yves Louis Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilles Associé indéfiniment responsable : DASSONVILLE Gilbert Associé indéfiniment responsable : COCHET Edith Associé indéfiniment responsable : LECAS Bruno Associé indéfiniment responsable : THIBEAU Maurice

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DU FORT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU FORT ?

Le numéro SIREN de SCI DU FORT est 342 537 990. Le SIRET de son siège social est 342 537 990 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56342537990.

Qui dirige SCI DU FORT ?

SCI DU FORT est dirigée par CARRE GESTION, gérant. L'entreprise compte 28 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU FORT ?

Le siège social de SCI DU FORT est situé 27 rue du Vieux faubourg, 59800 Lille.

SCI DU FORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU FORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU FORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FORT.

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