SCI DU FRENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 199 163, SCI DU FRENE est une SCI créée le 31 octobre 2017. Son siège social est situé La Frairie, 05600 Eygliers. Son activité principale relève du code NAF 6832B. Elle est dirigée par FRANCOISE BRUN, autre.
Fiche d'identité de SCI DU FRENE
INSEE- Dénomination
- SCI DU FRENE
- SIREN
- 839 199 163
- SIRET (siège)
- 839 199 163 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40839199163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 199 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 31 octobre 2017
- Siège social
- LA FRAIRIE, 05600, EYGLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FRENE
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens immobiliers, le tout soit au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt et toutes opérations se rattachant à l'objet social.
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Finances de SCI DU FRENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FRENE
INSEEÉtablissements de SCI DU FRENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05600 EYGLIERSSiègeActif
839 199 163 00016 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 6832B
Documents juridiques de SCI DU FRENE
INPIComptes annuels de SCI DU FRENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FRENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FRENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FRENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI DU FRENE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FRENE ?
Le numéro SIREN de SCI DU FRENE est 839 199 163. Le SIRET de son siège social est 839 199 163 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40839199163.
Qui dirige SCI DU FRENE ?
SCI DU FRENE est dirigée par FRANCOISE BRUN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FRENE ?
Le siège social de SCI DU FRENE est situé La Frairie, 05600 Eygliers.
SCI DU FRENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FRENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FRENE.
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