SCI DU FRUITIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU FRUITIER est une SCI immatriculée le 6 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 296 202. Son siège social est situé 3 rue de l'Abreuvoir, 91670 Angerville. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SIMON FLAMAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU FRUITIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU FRUITIER
- SIREN
- 430 296 202
- SIRET (siège)
- 430 296 202 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR08430296202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 296 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 640 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 avril 2000
- Siège social
- 3 RUE DE L'ABREUVOIR, 91670, ANGERVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FRUITIER
La propriété la gestion l administration et l exploitation par bail location ou autrement de tous immeuble bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d acquisition de construction d échange d apport au autrement éventuellement et exceptionnellement l aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société
Finances de SCI DU FRUITIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FRUITIER
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2021
Autre
En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU FRUITIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91670 ANGERVILLESiègeActif
430 296 202 00020 · ouvert le 21 mars 2000 · NAF 6820A
- 91670 ANGERVILLEFermé
430 296 202 00012 · ouvert le 21 mars 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU FRUITIER
INPIComptes annuels de SCI DU FRUITIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FRUITIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FRUITIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FRUITIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU FRUITIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 16 avril 2025 · N° 2024059750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FRUITIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FRUITIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant, Associé : FLAMAND Simon Luc Eugène ; Associé : FLAMAND Solenne Anne Michèle ; Associé : FLAMAND Anne-Marie Elisabethe Simone
- création
Date d'effet : 06 avril 2000
Questions fréquentes sur SCI DU FRUITIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FRUITIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU FRUITIER est 430 296 202. Le SIRET de son siège social est 430 296 202 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08430296202.
Qui dirige SCI DU FRUITIER ?
SCI DU FRUITIER est dirigée par SIMON FLAMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FRUITIER ?
Le siège social de SCI DU FRUITIER est situé 3 rue de l'Abreuvoir, 91670 Angerville.
SCI DU FRUITIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FRUITIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FRUITIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FRUITIER.
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