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SCI DU GLAND

Active
Siren490 295 284Société civile01300 CONZIEUCréée le 11 juillet 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,2 k€

SCI DU GLAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2012, identifiée par le SIREN 490 295 284. Le siège social de l'entreprise se trouve 173 rue du Village, 01300 Conzieu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PASCAL PEZANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU GLAND

Dénomination
SCI DU GLAND
SIREN
490 295 284
SIRET (siège)
490 295 284 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77490295284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 295 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 juillet 2012
Siège social
173 RUE DU VILLAGE, 01300, CONZIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU GLAND

mise à disposition de biens immobiliers nus

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Finances de SCI DU GLAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU GLAND

PP

PASCAL PEZANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DU GLAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 CONZIEUSiègeActif

    490 295 284 00023 · ouvert le 29 mai 2012 · NAF 6820B

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    490 295 284 00015 · ouvert le 11 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU GLAND

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI DU GLAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU GLAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU GLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU GLAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2012-07-11 · Début d'activité : 2012-05-29

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2012

Questions fréquentes sur SCI DU GLAND

Quel est le numéro SIREN de SCI DU GLAND ?

Le numéro SIREN de SCI DU GLAND est 490 295 284. Le SIRET de son siège social est 490 295 284 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77490295284.

Qui dirige SCI DU GLAND ?

SCI DU GLAND est dirigée par PASCAL PEZANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU GLAND ?

Le siège social de SCI DU GLAND est situé 173 rue du Village, 01300 Conzieu.

SCI DU GLAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU GLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU GLAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GLAND.

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