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SCI DU GOSNE

Active
Siren404 006 496SCI23200 SAINT MEDARD LA ROCHETTECréée le 28 février 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

SCI DU GOSNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 1996, identifiée par le SIREN 404 006 496. Le siège social de l'entreprise se trouve Fourneaux, 23200 Saint Medard la Rochette. SCI DU GOSNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NICOLE CUNY NEE AMBROISE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU GOSNE

Dénomination
SCI DU GOSNE
SIREN
404 006 496
SIRET (siège)
404 006 496 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38404006496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 006 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 février 1996
Siège social
FOURNEAUX, 23200, SAINT MEDARD LA ROCHETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU GOSNE

LA GESTION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DES BIENS QUI POURRONT DEVENIR SA PROPRIETE, DANS LA SUITE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE, APPORT, CONSTRUCTION OU AUTREMENT. TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX SOUS TOUTES FORMES Y COMPRIS LA SOUSCRIPTION OU L'ACQUISITION DE TOUTES ACTIONS ET OBLIGATIONS, PARTS SOCIALES ETC...

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Finances de SCI DU GOSNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU GOSNE

NC

NICOLE CUNY NEE AMBROISE

Gérant

Depuis la création (28 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DU GOSNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23200 SAINT MEDARD LA ROCHETTESiègeActif

    404 006 496 00016 · ouvert le 28 février 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU GOSNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 28 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU GOSNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GOSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU GOSNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU GOSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU GOSNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1996

Questions fréquentes sur SCI DU GOSNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU GOSNE ?

Le numéro SIREN de SCI DU GOSNE est 404 006 496. Le SIRET de son siège social est 404 006 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38404006496.

Qui dirige SCI DU GOSNE ?

SCI DU GOSNE est dirigée par NICOLE CUNY NEE AMBROISE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU GOSNE ?

Le siège social de SCI DU GOSNE est situé Fourneaux, 23200 Saint Medard la Rochette.

SCI DU GOSNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU GOSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU GOSNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GOSNE.