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SCI DU GRAVIER

Active
Siren495 327 777SCI03300 CUSSETCréée le 12 avril 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU GRAVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2007, identifiée par le SIREN 495 327 777. Son siège social est situé 6 rue Jean Giraudoux, 03300 Cusset. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par XAVIER DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU GRAVIER

Dénomination
SCI DU GRAVIER
SIREN
495 327 777
SIRET (siège)
495 327 777 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88495327777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 327 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 avril 2007
Siège social
6 RUE JEAN GIRAUDOUX, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU GRAVIER

Propriété, gestion et administration de tous biens immobiliers, ou parts de sociétés de nature immobilière, mise à disposition aux associés, emprunt des fonds pour la réalisation de l'objet, constitution de sûretés réelles, aliénation des biens sociaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU GRAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU GRAVIER

XD

XAVIER DENIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2011

CL

CELINE LAMBEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU GRAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    495 327 777 00019 · ouvert le 13 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU GRAVIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2007

  • Acte

Conformité de SCI DU GRAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GRAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU GRAVIER. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU GRAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU GRAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant associé : DENIS Xavier, Jean Gérant associé : DENIS Céline né(e) LAMBEAUX

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DU GRAVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU GRAVIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU GRAVIER est 495 327 777. Le SIRET de son siège social est 495 327 777 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88495327777.

Qui dirige SCI DU GRAVIER ?

SCI DU GRAVIER est dirigée par XAVIER DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU GRAVIER ?

Le siège social de SCI DU GRAVIER est situé 6 rue Jean Giraudoux, 03300 Cusset.

SCI DU GRAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU GRAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU GRAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GRAVIER.

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