SCI DU GROS ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 510 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU GROS ORME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 334 412 442. Son siège social est situé 9 Rte de Rouen Lieudit Hameau de Durcoeur, 27300 Menneval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. THIERRY AUMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU GROS ORME
INSEE- Dénomination
- SCI DU GROS ORME
- SIREN
- 334 412 442
- SIRET (siège)
- 334 412 442 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR94334412442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 412 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 510 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 9 RTE DE ROUEN LIEUDIT HAMEAU DE DURCOEUR, 27300, MENNEVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU GROS ORME
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU GROS ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU GROS ORME
INSEEBODACCSOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT NORMANDE
Autre
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL
Autre
SDM EXPANSION
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU GROS ORME
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 27300 MENNEVALSiègeActif
334 412 442 00033 · ouvert le 22 décembre 2017 · NAF 6820B
- 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHEActif
334 412 442 00025 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 6820B
- 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHEFermé
334 412 442 00017 · ouvert le 24 décembre 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU GROS ORME
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU GROS ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU GROS ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU GROS ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GROS ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU GROS ORME. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU GROS ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU GROS ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant non associé : AUMONT Thierry
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DU GROS ORME
Quel est le numéro SIREN de SCI DU GROS ORME ?
Le numéro SIREN de SCI DU GROS ORME est 334 412 442. Le SIRET de son siège social est 334 412 442 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334412442.
Qui dirige SCI DU GROS ORME ?
SCI DU GROS ORME est dirigée par THIERRY AUMONT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU GROS ORME ?
Le siège social de SCI DU GROS ORME est situé 9 Rte de Rouen Lieudit Hameau de Durcoeur, 27300 Menneval.
SCI DU GROS ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU GROS ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU GROS ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GROS ORME.
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