SCI DU HAMEAU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 10,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 097 641, SCI DU HAMEAU est une SCI créée le 21 janvier 2016. Elle est domiciliée 77 Rte de Brissac, 34190 Cazilhac. SCI DU HAMEAU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MORAD GHALLOUCH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU HAMEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU HAMEAU
- SIREN
- 480 097 641
- SIRET (siège)
- 480 097 641 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR75480097641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 097 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 janvier 2016
- Siège social
- 77 RTE DE BRISSAC, 34190, CAZILHAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU HAMEAU
Location d'appartements et maisons.
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Finances de SCI DU HAMEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU HAMEAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de janvier 2016 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU HAMEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34190 CAZILHACSiègeActif
480 097 641 00033 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 6820A
- 30600 VAUVERTFermé
480 097 641 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU HAMEAU
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU HAMEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HAMEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU HAMEAU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU HAMEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU HAMEAU
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GHALLOUCH Morad nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant. GHALLOUCH Said nom d'usage : GHALLOUCH n'est plus gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2016-01-21 · Début d'activité : 2016-01-18
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GHALLOUCH Morad nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GHALLOUCH Saïd nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant. TAMIMY Noura nom d'usage : OUDDEHBI n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 21 janvier 2016
Questions fréquentes sur SCI DU HAMEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU HAMEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU HAMEAU est 480 097 641. Le SIRET de son siège social est 480 097 641 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75480097641.
Qui dirige SCI DU HAMEAU ?
SCI DU HAMEAU est dirigée par MORAD GHALLOUCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU HAMEAU ?
Le siège social de SCI DU HAMEAU est situé 77 Rte de Brissac, 34190 Cazilhac.
SCI DU HAMEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU HAMEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU HAMEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HAMEAU.
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