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SCI DU HAMEAU

Active
Siren480 097 641SCI34190 CAZILHACCréée le 21 janvier 2016

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
10,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 097 641, SCI DU HAMEAU est une SCI créée le 21 janvier 2016. Elle est domiciliée 77 Rte de Brissac, 34190 Cazilhac. SCI DU HAMEAU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MORAD GHALLOUCH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU HAMEAU

Dénomination
SCI DU HAMEAU
SIREN
480 097 641
SIRET (siège)
480 097 641 00033
N° TVA intracommunautaire
FR75480097641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 097 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 janvier 2016
Siège social
77 RTE DE BRISSAC, 34190, CAZILHAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU HAMEAU

Location d'appartements et maisons.

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Finances de SCI DU HAMEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU HAMEAU

MG

MORAD GHALLOUCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SG

Saïd Gérant GHALLOUCH

Gérant, Associé · de janvier 2016 à mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU HAMEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34190 CAZILHACSiègeActif

    480 097 641 00033 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 6820A

  • 30600 VAUVERTFermé

    480 097 641 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU HAMEAU

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI DU HAMEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HAMEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU HAMEAU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU HAMEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU HAMEAU

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    GHALLOUCH Morad nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant. GHALLOUCH Said nom d'usage : GHALLOUCH n'est plus gérant

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2016-01-21 · Début d'activité : 2016-01-18

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    GHALLOUCH Morad nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    GHALLOUCH Saïd nom d'usage : GHALLOUCH devient gérant. TAMIMY Noura nom d'usage : OUDDEHBI n'est plus gérant.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI DU HAMEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU HAMEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU HAMEAU est 480 097 641. Le SIRET de son siège social est 480 097 641 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75480097641.

Qui dirige SCI DU HAMEAU ?

SCI DU HAMEAU est dirigée par MORAD GHALLOUCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU HAMEAU ?

Le siège social de SCI DU HAMEAU est situé 77 Rte de Brissac, 34190 Cazilhac.

SCI DU HAMEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU HAMEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU HAMEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HAMEAU.