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SCI DU HORT

Active
Siren477 935 001SCI40110 VILLENAVECréée le 23 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI DU HORT est une SCI immatriculée le 23 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 935 001. Elle est domiciliée 694 Rte de la Bastide, 40110 Villenave. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK GARNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU HORT

Dénomination
SCI DU HORT
SIREN
477 935 001
SIRET (siège)
477 935 001 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00477935001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 935 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2004
Siège social
694 RTE DE LA BASTIDE, 40110, VILLENAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU HORT

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU HORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU HORT

PG

PATRICK GARNIER

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2004) · 22 ans

AP

ANNIE PUYO

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU HORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40110 VILLENAVESiègeActif

    477 935 001 00016 · ouvert le 29 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU HORT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU HORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU HORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU HORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU HORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU HORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU HORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU HORT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI DU HORT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU HORT ?

Le numéro SIREN de SCI DU HORT est 477 935 001. Le SIRET de son siège social est 477 935 001 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00477935001.

Qui dirige SCI DU HORT ?

SCI DU HORT est dirigée par PATRICK GARNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU HORT ?

Le siège social de SCI DU HORT est situé 694 Rte de la Bastide, 40110 Villenave.

SCI DU HORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU HORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU HORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU HORT.

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