SCI DU JET D EAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU JET D EAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 842 844. Son siège social est situé bd Marechal de Lattre de Tassigny Lotissement Activites Nor, 73100 Aix-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. YANNICK MORAT exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU JET D EAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU JET D EAU
- SIREN
- 377 842 844
- SIRET (siège)
- 377 842 844 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27377842844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 842 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 1990
- Siège social
- BD MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY LOTISSEMENT ACTIVITES NOR, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU JET D EAU
Gestion de tous immeubles pouvant être loués dans le cadre d'un crédit bail. Propriété et gestion de tous immeubles pouvant être soit construits,soit acquis par la société, et généralement,toutes opérations se rattachant directement ou indirectement aux immeubles.
Finances de SCI DU JET D EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU JET D EAU
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009
MORAT FILS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU JET D EAU
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
377 842 844 00013 · ouvert le 19 mars 1990 · NAF 6820B
- 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEActif
377 842 844 00021 · ouvert le 25 août 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU JET D EAU
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU JET D EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU JET D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU JET D EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU JET D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU JET D EAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU JET D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU JET D EAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : MORAT FILS Associé indéfiniment responsable : MORAT Yannick Henri Associé indéfiniment responsable : MORAT FILS Associé indéfiniment responsable : MORAT Stéphane Léon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : MORAT FILS Associé indéfiniment responsable : MORAT Yannick Henri Associé indéfiniment responsable : MORAT FILS Associé indéfiniment responsable : MORAT Stéphane Léon
- création
Date d'effet : 27 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI DU JET D EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU JET D EAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU JET D EAU est 377 842 844. Le SIRET de son siège social est 377 842 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27377842844.
Qui dirige SCI DU JET D EAU ?
SCI DU JET D EAU est dirigée par YANNICK MORAT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU JET D EAU ?
Le siège social de SCI DU JET D EAU est situé bd Marechal de Lattre de Tassigny Lotissement Activites Nor, 73100 Aix-les-Bains.
SCI DU JET D EAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU JET D EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU JET D EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU JET D EAU.
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