SCI DU JET D EAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 229 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU JET D EAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1999, identifiée par le SIREN 423 001 635. Elle est domiciliée 5 Pl Georges Clemenceau, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARTINE BROCHIER-BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU JET D EAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU JET D EAU
- SIREN
- 423 001 635
- SIRET (siège)
- 423 001 635 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89423001635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 001 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 719,26 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mai 1999
- Siège social
- 5 PL GEORGES CLEMENCEAU, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU JET D EAU
Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit.
Finances de SCI DU JET D EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU JET D EAU
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2012
Autre
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2012
Autre
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2012
Autre
Gérant
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2012
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU JET D EAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
423 001 635 00014 · ouvert le 26 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU JET D EAU
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU JET D EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU JET D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU JET D EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU JET D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU JET D EAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU JET D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU JET D EAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Associé : BERNARD Jean-Marc en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BERNARD Anne-Marie Laurence en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BROCHIER Martine Françoise en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BERNARD Pierre André en fonction le 22 Octobre 2012 Gérant : BROCHIER Martine Françoise en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BERNARD Charles Michel Amédée en fonction le 22 Octobre 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BERNARD Jean Louis Antoine Associé : BERNARD Jean-Marc en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BERNARD Anne-Marie Laurence en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BROCHIER Martine Françoise en fonction le 22 Octobre 2012 Associé : BERNARD Pierre André en fonction le 22 Octobre 2012 Gérant : BROCHIER Martine Françoise en fonction le 22 Octobre 2012
- création
Date d'effet : 20 mai 1999
Questions fréquentes sur SCI DU JET D EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU JET D EAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU JET D EAU est 423 001 635. Le SIRET de son siège social est 423 001 635 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89423001635.
Qui dirige SCI DU JET D EAU ?
SCI DU JET D EAU est dirigée par MARTINE BROCHIER-BERNARD, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU JET D EAU ?
Le siège social de SCI DU JET D EAU est situé 5 Pl Georges Clemenceau, 73100 Aix-les-Bains.
SCI DU JET D EAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU JET D EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU JET D EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU JET D EAU.
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