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SCI DU KSAR

Active
Siren479 660 912SCI25000 BESANCONCréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU KSAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 660 912. Elle est domiciliée 9 rue Chifflet, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN FISCHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU KSAR

Dénomination
SCI DU KSAR
SIREN
479 660 912
SIRET (siège)
479 660 912 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67479660912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 660 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
9 RUE CHIFFLET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU KSAR

ACQUISITION ET LOCATION DE TOUS TERRAINS ACQUISITION CONSTRUCTION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES PAR BAIL OU AUTREMENT A USAGE COMMERCIAL PROFESSIONNEL ARTISANAL INDUSTRIEL OU D HABITATION

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Finances de SCI DU KSAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU KSAR

JF

JEAN FISCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI DU KSAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    479 660 912 00011 · ouvert le 16 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU KSAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU KSAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU KSAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU KSAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU KSAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU KSAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU KSAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU KSAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI DU KSAR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU KSAR ?

Le numéro SIREN de SCI DU KSAR est 479 660 912. Le SIRET de son siège social est 479 660 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67479660912.

Qui dirige SCI DU KSAR ?

SCI DU KSAR est dirigée par JEAN FISCHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU KSAR ?

Le siège social de SCI DU KSAR est situé 9 rue Chifflet, 25000 Besancon.

SCI DU KSAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU KSAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU KSAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU KSAR.

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