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SCI DU LAC D'ARC

Active
Siren435 126 099SCI21560 ARC-SUR-TILLECréée le 04 avril 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI DU LAC D'ARC est une SCI immatriculée le 4 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 126 099. Son siège social est situé 47 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS CHAUSSENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU LAC D'ARC

Dénomination
SCI DU LAC D'ARC
SIREN
435 126 099
SIRET (siège)
435 126 099 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33435126099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 126 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 avril 2001
Siège social
47 RTE NATIONALE, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU LAC D'ARC

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR ADMINISTRATION, GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

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Finances de SCI DU LAC D'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU LAC D'ARC

DC

DENIS CHAUSSENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 avril 2001) · 25 ans

PC

PASCAL CHAUSSENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU LAC D'ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    435 126 099 00017 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU LAC D'ARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU LAC D'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LAC D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU LAC D'ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LAC D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU LAC D'ARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI DU LAC D'ARC

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LAC D'ARC ?

Le numéro SIREN de SCI DU LAC D'ARC est 435 126 099. Le SIRET de son siège social est 435 126 099 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33435126099.

Qui dirige SCI DU LAC D'ARC ?

SCI DU LAC D'ARC est dirigée par DENIS CHAUSSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LAC D'ARC ?

Le siège social de SCI DU LAC D'ARC est situé 47 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille.

SCI DU LAC D'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LAC D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LAC D'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LAC D'ARC.