SCI DU LAC D'ARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
SCI DU LAC D'ARC est une SCI immatriculée le 4 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 126 099. Son siège social est situé 47 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS CHAUSSENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU LAC D'ARC
INSEE- Dénomination
- SCI DU LAC D'ARC
- SIREN
- 435 126 099
- SIRET (siège)
- 435 126 099 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33435126099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 126 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 avril 2001
- Siège social
- 47 RTE NATIONALE, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU LAC D'ARC
ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR ADMINISTRATION, GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL
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Finances de SCI DU LAC D'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU LAC D'ARC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCI DU LAC D'ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
435 126 099 00017 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU LAC D'ARC
INPIConformité de SCI DU LAC D'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LAC D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU LAC D'ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU LAC D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU LAC D'ARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI DU LAC D'ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU LAC D'ARC ?
Le numéro SIREN de SCI DU LAC D'ARC est 435 126 099. Le SIRET de son siège social est 435 126 099 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33435126099.
Qui dirige SCI DU LAC D'ARC ?
SCI DU LAC D'ARC est dirigée par DENIS CHAUSSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU LAC D'ARC ?
Le siège social de SCI DU LAC D'ARC est situé 47 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille.
SCI DU LAC D'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU LAC D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU LAC D'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LAC D'ARC.
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