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SCI DU LEVANT

Active
Siren439 927 716SCI26200 MONTELIMARCréée le 19 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 927 716, SCI DU LEVANT est une SCI créée le 19 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All des Myosotis, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL LASSIA, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU LEVANT

Dénomination
SCI DU LEVANT
SIREN
439 927 716
SIRET (siège)
439 927 716 00027
N° TVA intracommunautaire
FR93439927716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 927 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2001
Siège social
5 ALL DES MYOSOTIS, 26200, MONTELIMAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU LEVANT

TOUTES OPERATIONS IMMOBILIERES

Finances de SCI DU LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU LEVANT

PL

PASCAL LASSIA

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

PN

PASCALE NOUGIER

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU LEVANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    439 927 716 00027 · ouvert le 29 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 26200 MONTELIMARFermé

    439 927 716 00019 · ouvert le 29 septembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU LEVANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU LEVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU LEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU LEVANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU LEVANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU LEVANT est 439 927 716. Le SIRET de son siège social est 439 927 716 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93439927716.

Qui dirige SCI DU LEVANT ?

SCI DU LEVANT est dirigée par PASCAL LASSIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LEVANT ?

Le siège social de SCI DU LEVANT est situé 5 All des Myosotis, 26200 Montelimar.

SCI DU LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LEVANT.

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