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SCI DU LEVANT

Active
Siren492 829 098SCI38500 COUBLEVIECréée le 14 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 829 098, SCI DU LEVANT est une SCI créée le 14 novembre 2006. Son siège social est situé 100 Imp de la Marjolaine, 38500 Coublevie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL SEGUI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU LEVANT

Dénomination
SCI DU LEVANT
SIREN
492 829 098
SIRET (siège)
492 829 098 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17492829098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 829 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2006
Siège social
100 IMP DE LA MARJOLAINE, 38500, COUBLEVIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU LEVANT

Acquisition de biens immobiliers et gestion.

Finances de SCI DU LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU LEVANT

JS

JULIEN SEGUI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2006) · 19 ans

FS

FABIENNE SEGUI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2006) · 19 ans

MS

MICHEL SEGUI

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2006) · 19 ans

MV

MONIQUE VACHON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI DU LEVANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38500 COUBLEVIESiègeActif

    492 829 098 00010 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU LEVANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU LEVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU LEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU LEVANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU LEVANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DU LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU LEVANT est 492 829 098. Le SIRET de son siège social est 492 829 098 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17492829098.

Qui dirige SCI DU LEVANT ?

SCI DU LEVANT est dirigée par MICHEL SEGUI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LEVANT ?

Le siège social de SCI DU LEVANT est situé 100 Imp de la Marjolaine, 38500 Coublevie.

SCI DU LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LEVANT.

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