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SCI DU LION

Active
Siren382 210 904SCI05000 GAPCréée le 14 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,3 k€

SCI DU LION est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 210 904. Elle est domiciliée 43 bd 43 Bd. de la Liberation Gap, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A. PATRICE MAUCCI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU LION

Dénomination
SCI DU LION
SIREN
382 210 904
SIRET (siège)
382 210 904 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89382210904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 210 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 335,72 €
Code NAF / APE
702A
Date de création
14 juin 1991
Siège social
43 BD 43 BD. DE LA LIBERATION GAP, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU LION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU LION

PM

PATRICE MAUCCI

Gérant

Depuis la création (14 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU LION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05000 GAPSiègeFermé

    382 210 904 00019 · ouvert le 23 juin 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU LION

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU LION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU LION. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU LION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI DU LION

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LION ?

Le numéro SIREN de SCI DU LION est 382 210 904. Le SIRET de son siège social est 382 210 904 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89382210904.

Qui dirige SCI DU LION ?

SCI DU LION est dirigée par PATRICE MAUCCI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU LION ?

Le siège social de SCI DU LION est situé 43 bd 43 Bd. de la Liberation Gap, 05000 Gap.

SCI DU LION est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LION.

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