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SCI DU LION

Active
Siren390 004 232SCI25690 PASSONFONTAINECréée le 09 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU LION est une SCI immatriculée le 9 février 1993 sous le numéro SIREN 390 004 232. Son siège social est situé à Passonfontaine (25690). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par OLIVIER VERNEREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU LION

Dénomination
SCI DU LION
SIREN
390 004 232
SIRET (siège)
390 004 232 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66390004232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 004 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 1993
Siège social
, 25690, PASSONFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU LION

L'ACQUISITION D'UNE MAISON SISE A PASSONFONTAINE, ET PLUS GENERALEMENT LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DU LION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU LION

PV

PASCAL VERNEREY

Associé indéfiniment responsable

OV

OLIVIER VERNEREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU LION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25690 PASSONFONTAINESiègeActif

    390 004 232 00018 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU LION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI DU LION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU LION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU LION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU LION. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU LION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERNEREY Olivier, Marie, Jacques ; Associé indéfiniment responsable : VERNEREY Florence, Marie, Danielle

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1993

Questions fréquentes sur SCI DU LION

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LION ?

Le numéro SIREN de SCI DU LION est 390 004 232. Le SIRET de son siège social est 390 004 232 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66390004232.

Qui dirige SCI DU LION ?

SCI DU LION est dirigée par OLIVIER VERNEREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LION ?

Le siège social de SCI DU LION est situé 25690 Passonfontaine.

SCI DU LION est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LION.

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