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SCI DU LITTRE

Active
Siren439 930 322Société civile50450 HAMBYECréée le 21 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

SCI DU LITTRE est une société civile immatriculée le 21 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 930 322. Son siège social est situé LA CROX AU BRETON Hambye, 50450 Hambye. Son activité principale relève du code NAF 6619A. Elle est dirigée par PATRICIA TORCHIO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU LITTRE

Dénomination
SCI DU LITTRE
SIREN
439 930 322
SIRET (siège)
439 930 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54439930322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 930 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 300 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
21 novembre 2001
Siège social
LA CROX AU BRETON Hambye, 50450, HAMBYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU LITTRE

Propriété et administration d'immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU LITTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU LITTRE

PH

PATRICK HERBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2001) · 24 ans

PT

PATRICIA TORCHIO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2001) · 24 ans

BH

Bruno HERBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU LITTRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 HAMBYESiègeActif

    439 930 322 00011 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCI DU LITTRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU LITTRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU LITTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU LITTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LITTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU LITTRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LITTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU LITTRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU LITTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LITTRE ?

Le numéro SIREN de SCI DU LITTRE est 439 930 322. Le SIRET de son siège social est 439 930 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54439930322.

Qui dirige SCI DU LITTRE ?

SCI DU LITTRE est dirigée par PATRICIA TORCHIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LITTRE ?

Le siège social de SCI DU LITTRE est situé LA CROX AU BRETON Hambye, 50450 Hambye.

SCI DU LITTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LITTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LITTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LITTRE.

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