SCI DU LOTUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 401 780, SCI DU LOTUS est une SCI créée le 2 décembre 2002. Elle est domiciliée 9 Che des Lauriers les Hortensias, 06160 Antibes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCI DU LOTUS
INSEE- Dénomination
- SCI DU LOTUS
- SIREN
- 444 401 780
- SIRET (siège)
- 444 401 780 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR07444401780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 401 780
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 décembre 2002
- Siège social
- 9 CHE DES LAURIERS LES HORTENSIAS, 06160, ANTIBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU LOTUS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DU LOTUS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI DU LOTUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06160 ANTIBESSiègeActif
444 401 780 00028 · ouvert le 24 janvier 2004 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
444 401 780 00010 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU LOTUS
INPIConformité de SCI DU LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU LOTUS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2025 · N° 23/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2025 · N° 19/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 30 juin 2025 · N° 22/10925
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 780 du CPC
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 10 juin 2024 · N° 22/10925
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 31 janvier 2023 · N° 21/04632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 2007 · N° 06-11.845
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU LOTUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU LOTUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU LOTUS ?
Le numéro SIREN de SCI DU LOTUS est 444 401 780. Le SIRET de son siège social est 444 401 780 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07444401780.
Où se situe le siège social de SCI DU LOTUS ?
Le siège social de SCI DU LOTUS est situé 9 Che des Lauriers les Hortensias, 06160 Antibes.
SCI DU LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LOTUS.
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