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SCI DU MALVALLON

Active
Siren377 843 693Société civile83740 LA CADIERE D'AZURCréée le 26 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 843 693, SCI DU MALVALLON est une société civile créée le 26 avril 1990. Son siège social est situé quai Qtie R des Barbaroux, 83740 La Cadiere d'Azur. Son activité principale relève du code NAF 703C. Elle est dirigée par CASANOVA FRANCOIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MALVALLON

Dénomination
SCI DU MALVALLON
SIREN
377 843 693
SIRET (siège)
377 843 693 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52377843693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 843 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
703C
Date de création
26 avril 1990
Siège social
QUAI QTIE R DES BARBAROUX , 83740, LA CADIERE D'AZUR
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI DU MALVALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MALVALLON

C

CASANOVA FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (26 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU MALVALLON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83740 LA CADIERE D'AZURSiègeFermé

    377 843 693 00013 · ouvert le 26 avril 1990 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI DU MALVALLON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU MALVALLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MALVALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MALVALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MALVALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MALVALLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MALVALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MALVALLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI DU MALVALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MALVALLON ?

Le numéro SIREN de SCI DU MALVALLON est 377 843 693. Le SIRET de son siège social est 377 843 693 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52377843693.

Qui dirige SCI DU MALVALLON ?

SCI DU MALVALLON est dirigée par CASANOVA FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MALVALLON ?

Le siège social de SCI DU MALVALLON est situé quai Qtie R des Barbaroux, 83740 La Cadiere d'Azur.

SCI DU MALVALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MALVALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MALVALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MALVALLON.

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