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SCI DU MANOIR

Active
Siren408 991 073SCI60490 Margny-sur-MatzCréée le 02 octobre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
180 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 991 073, SCI DU MANOIR est une SCI créée le 2 octobre 1996. Son siège social est situé Le Manoir, 60490 Margny-sur-Matz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE-NOELLE SNOY ET D'OPPUERS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MANOIR

Dénomination
SCI DU MANOIR
SIREN
408 991 073
SIRET (siège)
408 991 073 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55408991073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 991 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
179 889,84 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 octobre 1996
Siège social
Le Manoir , 60490, Margny-sur-Matz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MANOIR

exploitation, acquisition, mise en valeur d'immeubles.

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Finances de SCI DU MANOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MANOIR

MS

MARIE-NOELLE SNOY ET D'OPPUERS

Gérant

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

MS

MARIE-CLOTILDE SNOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

BD

BERTRAND DE FRESSE DE MONVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

BD

BAPTISTE DE FRESSE DE MONVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DU MANOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60490 Margny-sur-MatzSiègeActif

    408 991 073 00011 · ouvert le 29 août 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MANOIR

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI DU MANOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

105 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MANOIR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MANOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI DU MANOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MANOIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU MANOIR est 408 991 073. Le SIRET de son siège social est 408 991 073 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55408991073.

Qui dirige SCI DU MANOIR ?

SCI DU MANOIR est dirigée par MARIE-NOELLE SNOY ET D'OPPUERS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MANOIR ?

Le siège social de SCI DU MANOIR est situé Le Manoir, 60490 Margny-sur-Matz.

SCI DU MANOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MANOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MANOIR.