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SCI DU MARAIS

Active
Siren334 471 752SCI05380 Châteauroux-les-AlpesCréée le 04 octobre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI DU MARAIS est une SCI immatriculée le 4 octobre 2010 sous le numéro SIREN 334 471 752. Le siège social de l'entreprise se trouve Prés Sabens Chez Mme Frenoux, 05380 Châteauroux-les-Alpes. SCI DU MARAIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MONIQUE PASCAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
334 471 752
SIRET (siège)
334 471 752 00033
N° TVA intracommunautaire
FR29334471752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 471 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 octobre 2010
Siège social
Prés Sabens Chez Mme Frenoux, 05380, Châteauroux-les-Alpes
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

Propriété, administration de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

MF

MICHEL FRENOUX

Autre

PF

PIERRE FRENOUX

Autre

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 novembre 2010

PF

PHILIPPE FRENOUX

Autre

MP

MONIQUE PASCAL

Gérant

DF

Delphine FRENOUX

Associé commandité

JF

Julien FRENOUX

Associé commandité

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MARAIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 05380 Châteauroux-les-AlpesSiègeActif

    334 471 752 00033 · ouvert le 24 avril 2023 · NAF 6820B

  • 05300 LARAGNE-MONTEGLINFermé

    334 471 752 00017 · ouvert le 20 novembre 1984 · NAF 6820B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    334 471 752 00025 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    PASCAL Monique Bernadette nom d'usage : FRENOUX devient gérant. FRENOUX Pierre nom d'usage : FRENOUX n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FRENOUX Pierre nom d'usage : FRENOUX Pierre devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2010

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 334 471 752. Le SIRET de son siège social est 334 471 752 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29334471752.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par MONIQUE PASCAL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé Prés Sabens Chez Mme Frenoux, 05380 Châteauroux-les-Alpes.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.

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