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SCI DU MARAIS

Active
Siren440 272 698SCI01290 LaizCréée le 19 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,9 k€

SCI DU MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 272 698. Son siège social est situé 92 RUE 92 rue des Ecoles, 01290 Laiz. SCI DU MARAIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GENEVIEVE CHAVY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
440 272 698
SIRET (siège)
440 272 698 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49440272698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 272 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 940 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 2001
Siège social
92 RUE 92 rue des Ecoles, 01290, Laiz
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

GC

GENEVIEVE CHAVY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

KD

KATY DIEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

VD

VICTOR DIEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

VD

VINCENT DIEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU MARAIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01290 LaizSiègeFermé

    440 272 698 00018 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2000

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 440 272 698. Le SIRET de son siège social est 440 272 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49440272698.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par GENEVIEVE CHAVY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 92 RUE 92 rue des Ecoles, 01290 Laiz.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.