SCI DU MARBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU MARBRE est une SCI immatriculée le 14 février 1994 sous le numéro SIREN 393 829 445. Elle est domiciliée 47 rue des Tamaris, 21600 Longvic. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE HUGON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MARBRE
INSEE- Dénomination
- SCI DU MARBRE
- SIREN
- 393 829 445
- SIRET (siège)
- 393 829 445 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR23393829445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 829 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 1994
- Siège social
- 47 RUE DES TAMARIS, 21600, LONGVIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MARBRE
LA PROPRIETE, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE- MENT DE BIENS IMMOBILIERS SITUES A LONGVIC, 47 RUE DES TAMARIS, ET DE TOUS AUTRES BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR LA SUITE, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT...
Finances de SCI DU MARBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MARBRE
INSEEÉtablissements de SCI DU MARBRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21600 LONGVICSiègeActif
393 829 445 00013 · ouvert le 04 janvier 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MARBRE
INPIComptes annuels de SCI DU MARBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MARBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MARBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARBRE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026004218
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 janvier 2026 · N° 20/08554
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/01207
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 22 avril 2025 · N° 20/08554
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/02188
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 14 octobre 2024 · N° 23/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 19 février 2024 · N° 23/01780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 février 2023 · N° 21-18.077
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 88-19.254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MARBRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1994
Questions fréquentes sur SCI DU MARBRE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARBRE ?
Le numéro SIREN de SCI DU MARBRE est 393 829 445. Le SIRET de son siège social est 393 829 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23393829445.
Qui dirige SCI DU MARBRE ?
SCI DU MARBRE est dirigée par CHRISTOPHE HUGON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MARBRE ?
Le siège social de SCI DU MARBRE est situé 47 rue des Tamaris, 21600 Longvic.
SCI DU MARBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MARBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARBRE.
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