SCI DU MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU MARC est une SCI immatriculée le 25 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 277 985. Elle est domiciliée 10 rue de Peneau, 25870 Les Auxons. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC ABADIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU MARC
INSEE- Dénomination
- SCI DU MARC
- SIREN
- 433 277 985
- SIRET (siège)
- 433 277 985 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17433277985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 277 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2000
- Siège social
- 10 RUE DE PENEAU, 25870, LES AUXONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MARC
ACQUISITION, LOCATION ET GESTION D'IMMEUBLES.
Finances de SCI DU MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MARC
INSEEÉtablissements de SCI DU MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 LES AUXONSSiègeActif
433 277 985 00019 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MARC
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARC. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/03148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 janvier 2022 · N° 20-22.150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 03 avril 2014 · N° 12/02087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI DU MARC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARC ?
Le numéro SIREN de SCI DU MARC est 433 277 985. Le SIRET de son siège social est 433 277 985 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17433277985.
Qui dirige SCI DU MARC ?
SCI DU MARC est dirigée par MARC ABADIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI DU MARC ?
Le siège social de SCI DU MARC est situé 10 rue de Peneau, 25870 Les Auxons.
SCI DU MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARC.
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