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SCI DU MAS D'OYE

Active
Siren444 030 753SCI13150 TARASCONCréée le 06 mars 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 030 753, SCI DU MAS D'OYE est une SCI créée le 6 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Frigollet Mas du Petit, 13150 Tarascon. SCI DU MAS D'OYE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par YVES CORDONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU MAS D'OYE

Dénomination
SCI DU MAS D'OYE
SIREN
444 030 753
SIRET (siège)
444 030 753 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01444030753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 030 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 mars 2003
Siège social
FRIGOLLET MAS DU PETIT, 13150, TARASCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MAS D'OYE

Propriété , administration et exploitation de tout immeuble et notamment de terre dénommée " mas d'oye " sises sur la commune de Tarascon (13)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MAS D'OYE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MAS D'OYE

YC

YVES CORDONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

HD

HENRIETTE DE RODEZ BENAVENT

Autre

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU MAS D'OYE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    444 030 753 00024 · ouvert le 20 mars 1969 · NAF 6820A

  • 06530 PEYMEINADEFermé

    444 030 753 00016 · ouvert le 20 mars 1969 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU MAS D'OYE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU MAS D'OYE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAS D'OYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MAS D'OYE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MAS D'OYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MAS D'OYE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI DU MAS D'OYE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAS D'OYE ?

Le numéro SIREN de SCI DU MAS D'OYE est 444 030 753. Le SIRET de son siège social est 444 030 753 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01444030753.

Qui dirige SCI DU MAS D'OYE ?

SCI DU MAS D'OYE est dirigée par YVES CORDONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MAS D'OYE ?

Le siège social de SCI DU MAS D'OYE est situé Frigollet Mas du Petit, 13150 Tarascon.

SCI DU MAS D'OYE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MAS D'OYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MAS D'OYE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAS D'OYE.