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SCI DU MAS PETIT

Active
Siren439 601 899SCI30900 NIMESCréée le 11 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
201 k€
Effectif
Non publié

SCI DU MAS PETIT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 601 899. Elle est domiciliée Rte de Generac M. Marc Bastide, 30900 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARC BASTIDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MAS PETIT

Dénomination
SCI DU MAS PETIT
SIREN
439 601 899
SIRET (siège)
439 601 899 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14439601899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 601 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
201 350 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2001
Siège social
RTE DE GENERAC M. MARC BASTIDE, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MAS PETIT

ACQUISITION PAR ACHAT OU APPORT, MISE EN VALEUR, ADMINISTATION, LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, PAR TOUT MOYEN, ET A TITRE EXCEPTION- NEL OCTROI DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIL ET GENERALEMENT TOUTES OPEREATIONS POUVANT S'Y RATTACHER

Finances de SCI DU MAS PETIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MAS PETIT

MB

MARC BASTIDE

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU MAS PETIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    439 601 899 00016 · ouvert le 11 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MAS PETIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU MAS PETIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MAS PETIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MAS PETIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAS PETIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MAS PETIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MAS PETIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MAS PETIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU MAS PETIT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAS PETIT ?

Le numéro SIREN de SCI DU MAS PETIT est 439 601 899. Le SIRET de son siège social est 439 601 899 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439601899.

Qui dirige SCI DU MAS PETIT ?

SCI DU MAS PETIT est dirigée par MARC BASTIDE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MAS PETIT ?

Le siège social de SCI DU MAS PETIT est situé Rte de Generac M. Marc Bastide, 30900 Nimes.

SCI DU MAS PETIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MAS PETIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MAS PETIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAS PETIT.

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