SCI DU MAS ROCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MAS ROCA est une SCI immatriculée le 16 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 503 893. Elle est domiciliée Chateau de St Martin M. de Roquette-Buisson, 66200 Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD DE ROQUETTE-BUISSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MAS ROCA
INSEE- Dénomination
- SCI DU MAS ROCA
- SIREN
- 433 503 893
- SIRET (siège)
- 433 503 893 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02433503893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 503 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 12 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 2000
- Siège social
- CHATEAU DE ST MARTIN M. DE ROQUETTE-BUISSON, 66200, ELNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MAS ROCA
Acquisition, mise en valeur, administration location de tous biens immobiliers
Finances de SCI DU MAS ROCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MAS ROCA
INSEEÉtablissements de SCI DU MAS ROCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66200 ELNESiègeActif
433 503 893 00011 · ouvert le 16 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MAS ROCA
INPIComptes annuels de SCI DU MAS ROCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MAS ROCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MAS ROCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAS ROCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MAS ROCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MAS ROCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MAS ROCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DU MAS ROCA
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAS ROCA ?
Le numéro SIREN de SCI DU MAS ROCA est 433 503 893. Le SIRET de son siège social est 433 503 893 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02433503893.
Qui dirige SCI DU MAS ROCA ?
SCI DU MAS ROCA est dirigée par BERNARD DE ROQUETTE-BUISSON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MAS ROCA ?
Le siège social de SCI DU MAS ROCA est situé Chateau de St Martin M. de Roquette-Buisson, 66200 Elne.
SCI DU MAS ROCA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MAS ROCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MAS ROCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAS ROCA.
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