SCI DU MAZARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MAZARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1993, identifiée par le SIREN 322 903 717. Elle est domiciliée 117 CHE du Bouchet, 69250 Albigny-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par Frédéric GORD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MAZARD
INSEE- Dénomination
- SCI DU MAZARD
- SIREN
- 322 903 717
- SIRET (siège)
- 322 903 717 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR02322903717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 903 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 744,08 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 juin 1993
- Siège social
- 117 CHE du Bouchet, 69250, Albigny-sur-Saône
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MAZARD
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, ACQUISITION DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI DU MAZARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MAZARD
INSEECLEVAMA
Autre
Depuis la création (30 juin 1993) · 33 ans
LE BOUCHET
Autre
Depuis la création (30 juin 1993) · 33 ans
GRAND VAL
Autre
Depuis la création (30 juin 1993) · 33 ans
Établissements de SCI DU MAZARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69250 Albigny-sur-SaôneSiègeActif
322 903 717 00039 · ouvert le 26 juin 2025 · NAF 6820B
- 69380 CIVRIEUX-D AZERGUESFermé
322 903 717 00013 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 702A
- 74220 LA CLUSAZFermé
322 903 717 00021 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU MAZARD
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU MAZARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MAZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MAZARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU MAZARD. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/04075
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MAZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MAZARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
GORD Daniel nom d'usage : GORD n'est plus gérant. GORD Frédéric nom d'usage : GORD devient gérant
- création
Date d'effet : 30 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI DU MAZARD
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAZARD ?
Le numéro SIREN de SCI DU MAZARD est 322 903 717. Le SIRET de son siège social est 322 903 717 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02322903717.
Qui dirige SCI DU MAZARD ?
SCI DU MAZARD est dirigée par Frédéric GORD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MAZARD ?
Le siège social de SCI DU MAZARD est situé 117 CHE du Bouchet, 69250 Albigny-sur-Saône.
SCI DU MAZARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MAZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MAZARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAZARD.
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