SCI DU MAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MAZEL est une SCI immatriculée le 29 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 736 964. Son siège social est situé Che de Lozere le Mas du Pont, 34820 Teyran. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNE SERVEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU MAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU MAZEL
- SIREN
- 490 736 964
- SIRET (siège)
- 490 736 964 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00490736964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 736 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2006
- Siège social
- CHE DE LOZERE LE MAS DU PONT, 34820, TEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MAZEL
LA PROPRIETE LA GESTION L ADMINISTRATION DES BIENS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de SCI DU MAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MAZEL
INSEEÉtablissements de SCI DU MAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34820 TEYRANSiègeActif
490 736 964 00019 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MAZEL
INPIComptes annuels de SCI DU MAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU MAZEL. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-43.250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MAZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI DU MAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU MAZEL est 490 736 964. Le SIRET de son siège social est 490 736 964 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00490736964.
Qui dirige SCI DU MAZEL ?
SCI DU MAZEL est dirigée par ANNE SERVEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MAZEL ?
Le siège social de SCI DU MAZEL est situé Che de Lozere le Mas du Pont, 34820 Teyran.
SCI DU MAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAZEL.
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