SCI DU MOIROND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MOIROND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 249 918. Elle est domiciliée rue du Moirond, 38420 Domene. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AURELIEN GASPARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU MOIROND
INSEE- Dénomination
- SCI DU MOIROND
- SIREN
- 491 249 918
- SIRET (siège)
- 491 249 918 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54491249918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 249 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juillet 2006
- Siège social
- RUE DU MOIROND, 38420, DOMENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MOIROND
Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, constitution, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DU MOIROND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MOIROND
INSEEÉtablissements de SCI DU MOIROND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38420 DOMENESiègeActif
491 249 918 00013 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MOIROND
INPIComptes annuels de SCI DU MOIROND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MOIROND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MOIROND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOIROND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MOIROND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MOIROND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MOIROND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI DU MOIROND
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOIROND ?
Le numéro SIREN de SCI DU MOIROND est 491 249 918. Le SIRET de son siège social est 491 249 918 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54491249918.
Qui dirige SCI DU MOIROND ?
SCI DU MOIROND est dirigée par AURELIEN GASPARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MOIROND ?
Le siège social de SCI DU MOIROND est situé rue du Moirond, 38420 Domene.
SCI DU MOIROND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MOIROND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MOIROND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MOIROND.
Entreprises similaires
Même activité à Domene