SCI DU MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 387 618, SCI DU MOLE est une SCI créée le 3 octobre 2005. Elle est domiciliée Le Petit chemin, 44760 Les Moutiers-en-Retz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SIMON GUITTENY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU MOLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU MOLE
- SIREN
- 484 387 618
- SIRET (siège)
- 484 387 618 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46484387618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 387 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2005
- Siège social
- LE PETIT CHEMIN, 44760, LES MOUTIERS-EN-RETZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MOLE
L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Finances de SCI DU MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MOLE
INSEEBODACCLES GRANDES VACANCES
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU MOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44760 LES MOUTIERS-EN-RETZSiègeActif
484 387 618 00016 · ouvert le 12 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MOLE
INPIComptes annuels de SCI DU MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MOLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/02113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/01404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
nomination du Gérant : Guitteny, Simon Marc Rémy ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Guitteny, Sylvain Daniel
- création
Date d'effet : 03 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI DU MOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU MOLE est 484 387 618. Le SIRET de son siège social est 484 387 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46484387618.
Qui dirige SCI DU MOLE ?
SCI DU MOLE est dirigée par SIMON GUITTENY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MOLE ?
Le siège social de SCI DU MOLE est situé Le Petit chemin, 44760 Les Moutiers-en-Retz.
SCI DU MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MOLE.
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